PRECIVER GLASS  - Port de Bonneuil 3, route de la Darse 94387 Bonneuil-sur-Marne Cedex FRANCE info@preciver.com 01 45 13 16 16

Mentions légales

Mentions légales du site www.preciver-quartz.com


Société: PRECIVER GLASS Port de Bonneuil  3, route de la Darse 94387 Bonneuil-sur-Marne Cedex
SIRET:338 137 862 00037 RCS CRETEIL
Responsable de la rédaction : C. VIOLLET
Création du site : Bizinet
Hébergement : OVH 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

Droits de reproduction
La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, vidéos et tous les autres éléments composant ce site Web et notamment les services et produits sont la propriété exclusive de PRECIVER GLASS et/ou des éléments sur lesquels PRECIVER GLASS dispose de droits notamment d'exploitation permettant leur diffusion et communication.
En conséquence, toute reproduction de ces éléments est formellement interdite sauf dispositions expresses contraires indiquées sur le site et autorisant la reproduction partielle de certains éléments. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Loi Informatique et Libertés
En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, l'utilisateur dispose des droits d'opposition (art. 26 de la loi), d'accès (art. 34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données le concernant. Ainsi, l'utilisateur peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Pour exercer ce droit, l'utilisateur peut nous contacter par email à l'adresse info@preciver.com